Pat-INFORMED : une base de données de brevets biomédicaux

Marie-Pierre Vidonne du CFIB (Club francophone de l’information brevet) a attiré notre attention sur le lancement récent de la banque de données Pat-INFORMED (Patent Information Initiative for medicines).

Cette banque de données propose des informations sur 14 000 brevets délivrés (uniquement, c’est-à-dire sans références de demandes en cours) issus de 600 familles correspondant à 159 produits différents identifiés par leurs DCI (Dénomination commune internationale, communément appelée « nom générique », ou INN en anglais pour International Nonproprietary Name).

Ces termes sont enregistrés auprès de l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé). Il en existe aujourd’hui plus de 8 000.

Il faut noter qu’il faut compter en moyenne 15 mois après le dépôt d’une demande de DCI pour la publication d’une « DCI recommandée » et encore quatre mois pendant lesquels le nom proposé peut faire l’objet d’objections.