Les chiffres ronds dans les numéros de brevets

Le 7 avril 2015, l’Office des brevets et des marques des Etats-Unis a publié le brevet US 9 000 000

Comme on pouvait s’y attendre, l’USPTO n’a pas choisi par hasard le brevet qui porterait cet illustre numéro. Le « conditionneur de lave-glace », objet de l’invention, recycle la rosée et l’eau de pluie via le lave-glace d’une voiture. Ce brevet marquant est d’un abord facile et une publicité pour les technologies durables et, bien sûr, l’inventeur est Américain.

L’OEB aussi utilise les chiffres «ronds» pour des inventions européennes d’intérêt public et citoyennes et s’est montré patriote en délivrant les brevets EP 1 000 000 (novembre 1998) sur des briques écologiques et EP 2 000 000 (juin 2006) sur une pile à combustible microbienne à des inventeurs européens.

Selon le message de Ron Kaminecki sur PIUG, le brevet US 10 000 000 devrait être publié vers octobre 2018. D’ici là, les producteurs de bases de données devront s’assurer que leurs systèmes pourront traiter des numéros de brevets US à huit chiffres.

Si vous vous intéressez aux numéros de brevets spéciaux, notez dans votre agenda la parution de l’EP 3 000 000 aux alentours d’avril 2016. L’un des candidats à ce numéro très convoité aurait pu être un membre de la famille du brevet US 9 000 000, publié par l’OMPI en tant que demande internationale PCT, prévue théoriquement pour la phase européenne autour d’avril 2016. Malheureusement cette demande PCT, équivalente au brevet US 9 000 000, est censée avoir été retirée.

Cet article a été publié dans le numéro 2-2015 de Patent Information News et reproduit avec l’aimable autorisation de l’Office Européen des Brevets.