Les banques de données brevets gratuites ou freemium

On sait que l’offre en matière de banques de données brevets est assez pléthorique. Cela reflète d’abord l’évolution des technologies rendant plus facile la création d’une offre sophistiquée. Cette évolution coïncide avec l’importance croissante de l’intérêt pour les brevets pour un grand nombre d’entreprises, de la start-up à la multinationale en passant par les laboratoires publics en mal de valorisation. Un élément facilitant est que ces informations sont a priori gratuites et ne font pas l’objet d’un copyright.

En revanche, la demande croissante de la traduction en anglais des brevets de plus en plus nombreux déposés dans des langues « exotiques », en particulier asiatiques, et n’ayant pas d’équivalent en anglais, génère des coûts non négligeables. Cela est d’autant plus vrai que l’évolution rapide des logiciels de traduction oblige à refaire assez souvent, en les améliorant, les traductions d’une langue essentiellement vers l’anglais. Néanmoins, dans certains cas, les traductions sont disponibles gratuitement.

On peut classer l’offre des banques de données brevets en quatre catégories :

• Les banques de données gratuites proposées aujourd’hui par la quasi-totalité des Offices de brevets, en tous cas les plus importants tels que l’USPTO pour les brevets américains ou le KIPO pour les brevets coréens et, bien sûr la Worldwide patent database proposé par l’OEB (Office Européen des brevet) ainsi que Patentscope de l’OMPI (Organisation Mondiale de la propriété intellectuelle) qui propose des données en provenance de plus de 90 offices.
• Les brevets proposés par des sociétés privées qui sont des pure players et qui offrent l’accès à la plupart des brevets déposés dans le monde depuis l’origine. Leurs offres payantes sont de plus en plus sophistiquées tant au niveau de la recherche que de l’analyse des résultats et, au moins dans certains cas de produits complémentaires. On peut citer Questel/Orbit, Minesoft/Patbase ou LexisNexis/Total Patent mais il en existe d’autres moins connues en France.
• Les banques de données payantes proposées par des sociétés privées qui offrent à la fois des banques de données brevets avec une offre conséquente, mais pas totalement exhaustive, en même temps qu’une large offre de banques de données de littérature scientifique et technique. On peut citer Proquest Dialog et STN qui l’un et l’autre offrent des possibilités de recherche sophistiquées.
• Les banques de données gratuites ou freemium qui ne sont pas proposées par des Offices de brevet nationaux ou supra nationaux, et dont certaines sont l’objet de cet article.

La revue World Patent Information d’Elsevier a publié en mars dernier un article intitulé « Study and comparison of the unique selling propositions (USPS) of free-to-use multinational patent search systems » écrit par Björn Jürgen et Nigel Clarke analysant de façon détaillée six de ces services gratuits.

Leur analyse a été extrêmement fouillée puisqu’ils ont utilisé 66 critères pour évaluer ces six services.

Le minimum de fonctionnalités exigées pour retenir ces six services a été la possibilité de rechercher par mots-clés, par inventeur, par déposant, par date et numéro de priorité, de dépôt ou de publication.

Nous avons exploré ces six sites en privilégiant une présentation générale de chacun d’entre eux plutôt que la reprise détaillée des éléments de l’article auquel on pourra toujours se référer.

On notera la grande variété de ces sites, certains se limitant aux brevets d’autres offrant des brevets et des articles de littérature scientifique. Certains sont totalement gratuits tandis que d’autres sont des sites freemium, sachant que la version gratuite offre déjà des possibilités significatives de recherche. A l’exception de l’un d’entre eux consacré à la chimie, tous sont généralistes.

Enfin, même s’ils sont gratuits, au moins en partie, ce sont des sites plutôt sophistiqués offrant de nombreuses possibilités. Si l’on souhaite vraiment les exploiter au maximum de ce qu’ils offrent, il est nécessaire d’investir un minimum de temps, afin de les maîtriser.