Voici un exemple dans ce dernier domaine sur STN :
Un mélange de 60 % de polyéthylène (C08L23/06) avec 40 % de polyamide (C08L77/00) a un C-Set qui s’écrira : (CO8L23/06,C08L77/00).
La virgule est fondamentale, car s’il y avait un point-virgule pour les séparer, ils n’auraient pas été liés.
Les domaines dans lesquels les C-Sets sont le plus utilisés sont la chimie, la métallurgie (codes commençant par C), en particulier pour des mélanges et dans une moindre mesure pour quelques codes de la section A (nécessité courante de la vie) pour des formulations, pharmaceutiques en particulier. Les C-Sets avaient été présentés lors de la dernière réunion d’utilisateurs de STN avec un accent mis sur DWPI qui annonçait que, début 2019, plus d’un million de références contenaient au moins un C-Set.
En fait, ces C-Sets sont disponibles sur l’ensemble de DWPI. Clarivate Analytics, son producteur, qui n’a pas répondu à notre demande d’information, les reçoit d’Inpadoc.
Mais ces C-Sets sont également présents et donc recherchables dans les banques de données CA/CAPLUS, INPADOCDB/INPADOCFAMDB, et USPATFULL/USPAT2/USPATOLD.
Du côté de Dialog Solutions, les différentes bases brevet, y compris DWPI, n’incluent pas de C-Sets.
En ce qui concerne Questel, la version de DWPI qui y est proposée n’inclut pas les C-Sets. Par contre dans Orbit Intelligence, ils sont présents tant dans FAMPAT que dans FULLPAT, avec une antériorité importante, remontant aux années 1950, mais on n’est pas sûr que pour les années les plus anciennes l’OEB qui alimente Orbit Intelligence ait créé systématiquement des C-Sets. Cela peut, éventuellement, dépendre des besoins ponctuels d’un examinateur.
Ces C-Sets sont bien sûr présents dans Espacenet.
Cet outil est l’illustration de la progression continue de la puissance et de la précision de la recherche rendue possible par les progrès de l’informatique et toujours nécessaire compte tenu de l’augmentation rapide du nombre de dépôts de brevet.
